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CGV & Politique de retour
  • Raison Sociale : Omnideal GmbH & Co KG
  • Statut et forme juridique de l’entreprise : Limited liability company & partnership GmbH & Co KG
  • Capital social :
  • N° d'Immatriculation : HRA 21825
  • Numéro individuel d’identification TVA : DE234999287
  • Adresse du siège sociale : Hans-Böckler-Strasse 163 50354 Hürth GERMANY
  • Adresse du service clientèle : Hans-Böckler-Strasse 163 50354 Hürth GERMANY
  • Adresse pour effectuer les retours : Böhling Hans-Böckler-Strasse 163 Hürth 50354 DE
  • Pays d'expédition : ALLEMAGNE

Conditions Générales de Vente et Informations à l’Attention des Clients

Table des matières

Domaine d’application

Conclusion du contrat

Droit de rétractation

Prix et modalités de paiement

Conditions de livraison

Conformité et Garanties Légales

Loi applicable et juridiction compétente

Protection des donnees à caractère personnel

Règlement extrajudiciaire des litiges

1) Domaine d’application

1.1 Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) de la OmniDeal GmbH & Co. KG (ci-après dénommée le « vendeur ») s’appliquent à tous les contrats qu’un consommateur ayant ouvert un compte sur le site www.cdiscount.com (ci-après le « Site ») conclut avec le vendeur ayant également ouvert un compte sur le Site relatifs aux produits et/ou prestations présentés par ce dernier sur le Marketplace dénommée « C le Marché » (ci-après « C le Marché ») mis à la disposition par la société Cdiscount Référence est faite aux conditions générales d’utilisation de la plateforme « C le Marché » (ci-après « Conditions C le Marché»). Veuillez consulter le lien : https://i2.cdscdn.com/imagesok/cgu/mkp/cgu_acheteurs_mp_cdiscount.pdf.

1.2 En passant une commande via « C le Marché » l’acheteur accepte les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) et les conditions « C le Marché ».

2) Conclusion du contrat

2.1 Les descriptions de produits faites par le vendeur et publiées sur la « C le Marché » correspondent à des offres fermes de la part du vendeur. Celles-ci peuvent être acceptées par l'acheteur conformément au processus décrit ci-après.

2.2 L'acheteur peut accepter ces offres par l'intermédiaire du processus de commande intégré de Cdiscount. Référence est faite à l’article 2.2 à 2.9 des conditions générales « C le Marché ». Le contrat est conclu sous la condition résolutoire que le produit commandé soit disponible.

2.3 Cdiscount confirmera systématiquement la prise en compte de la commande auprès de chaque acheteur par courrier électronique. Une fois la prise en compte de la commande confirmée, les données de la commande resteront accessibles dans la rubrique « mes commandes » du Site.

2.4 Cdiscount informe le vendeur qu’une commande portant sur un ou plusieurs de ses produits

et/ou services a été faite par un acheteur. Le vendeur dispose de quarante-huit (48) heures ouvrables pour infirmer ou confirmer la disponibilité des Produits et/ou Services et accepter fermement la commande. Cdiscount communique ensuite par courrier électronique à l’acheteur la disponibilité ou l’indisponibilité des produits et/ou services commandés. Si le vendeur confirme la disponibilité des produits et/ou services, le contrat de vente est définitivement conclu entre le vendeur et l’acheteur

2.5 Faute de réponse du vendeur sur la disponibilité des produits et/ou services dans un délai de quarante-huit (48) heures ouvrables après notification au vendeur de la commande par Cdiscount, la commande est automatiquement annulée,

2.6 Seule la langue française fait foi pour la conclusion du contrat.

2.7 Le traitement de la commande et la prise de contact se font par e-mail et via un système automatisé de traitement de la commande. L’acheteur se doit de veiller à l'exactitude de l'adresse e-mail fournie pour des raisons de traitement de la commande et afin qu'il puisse recevoir les e-mails envoyés par le Vendeur. Par ailleurs, l’acheteur doit également veiller, en cas d'utilisation de filtres d'e-mails indésirables (anti-spam), à ce que l'ensemble des e-mails envoyés par le vendeur lui-même ou par des tiers chargés du traitement de la commande puisse être reçu.

3) Droit de rétractation

3.1 Si l’acheteur est un consommateur, il a un droit de rétractation.

3.2 Au sens des présentes CGV est considéré comme consommateur, toute personne physique qui agit à des fins qui n’entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale ou libérale

3.3 Plus de détails portant sur le droit de rétractation figurent dans les conditions « C le Marché (article 4) ».

4) Prix et modalités de paiement

4.1 Sauf dispositions contraires prévues dans les descriptions de produits publiées par le vendeur, les prix indiqués par le vendeur sont des prix définitifs en euros, toutes taxes comprises. Ils incluent donc la taxe sur la valeur ajoutée (TVA). Des frais de livraison et d'expédition supplémentaires pourraient cependant s'appliquer. Ils seront, le cas échéant, expressément affichés sur la page produit du vendeur sur « C le Marché ».

4.2 L’acheteur peut choisir entre les différents moyens de paiement qui figurent dans article 2.4 des conditions « C le Marché ».

5) Conditions de livraison

5.1 La livraison des marchandises s'effectue régulièrement par correspondance à l'adresse de livraison indiquée par l’acheteur, sauf s’il en a été convenu autrement. L’adresse de livraison enregistrée par l’acheteur sur Cdiscount lors de l’exécution de la commande fait référence.

5.2 Les délais et modes de livraison sont affichés sur la page produit du vendeur sur le site « C le Marché ». Référence est faite à l’article 3 des conditions « C le Marché ».

5.3 Si la société de transport retourne la marchandise au vendeur en raison de l'impossibilité de la remettre à l'acheteur, les frais engendrés par l’échec de l'expédition seront imputables à l'acheteur. Cependant, ceci ne s’appliquera pas si l'achetuer a effectivement exercé son droit de rétractation, si l'acheteur n'est pas responsable des circonstances ayant conduit à l'impossibilité de la remise de la marchandise, ou encore, s'il a été provisoirement empêché de réceptionner la livraison, à moins que le vendeur lui ait annoncé par avance un délai de livraison raisonnable.

5.4 Pour des raisons de logistiques, un enlèvement par les soins de l'acheteur n’est pas possible.

6) Conformité et Garanties Légales

6.1 Si l’acheteur est un consommateur :

Le vendeur est responsable des défauts de conformité du bien au contrat dans les conditions de l’article L.217-4 et suivants du code de la consommation et des défauts cachés de la chose vendue dans les conditions prévues aux articles 1641 et suivants du code civil.

Le consommateur bénéficie d'un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour agir. Il peut choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve des conditions de coût prévues par l’article L.217-9 du code de la consommation. Il est dispensé de rapporter la preuve de l'existence du défaut de conformité du bien durant les vingt-quatre mois suivant la délivrance du bien, sauf pour les biens d'occasion.

La garantie légale de conformité s'applique indépendamment de la garantie commerciale éventuellement consentie.

Le consommateur peut décider de mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue au sens de l’article 1641 du code civil. Dans cette hypothèse, il a le choix entre la résolution de la vente ou la réduction du prix de vente conformément à l’article 1644 du code civil.

Pour les garanties commerciales éventuelles, veuillez consulter le site web du vendeur.

Si le consommateur veut formuler une demande au titre de la garantie légale de conformité prévue aux articles L. 217-4 et suivants du code de la consommation ou de la garantie des défauts de la chose vendue au sens des articles 1641 et suivants du code civil, il peut l’adresser au vendeur.

6.2 Conformément à l’article 6 des conditions « C le Marché », toute réclamation devra adressée par l’acheteur au vendeur, via son Espace Client, dans les rubriques « mes commandes » et « Questions fréquentes (FAQ) ».

7) Loi applicable et juridiction compétente

Toute relation juridique entre les parties contractantes est soumise au droit français,

8) Protection des donnees à caractère personnel

Quant à la protection des données à caractère personnel, Cdiscount est le responsable du traitement des données personnelles des Membres de la marketplace « C le Marché » (article 7.1 conditions « C le Marché). Donc, les conditions « C le Marché » et sa déclaration portant sur la protection de la vie privée et cookies s’appliquent pour l’acheteur (https://www.cdiscount.com/vie-privee-et-cookies.html).

9) Règlement extrajudiciaire des litiges

9.1 La commission européenne fournit une plateforme de règlement extrajudiciaire des litiges en ligne sous le lien suivant : https://ec.europa.eu/consumers/odr

En vue d’un règlement de litiges avec un vendeur, les consommateurs disposent de la faculté de recourir à une médiation par le biais de cette plateforme européenne.

9.2 Conformément aux dispositions du Code de la consommation un règlement amiable s’applique aussi pour des litiges de consommation transfrontaliers. Si le client veut recourir au service d’une telle médiation, il peut consulter le site internet de la commission d’évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation (http://www.economie.gouv.fr/mediation-conso/commission).

Ce site internet fournit notamment les coordonnées du Centre européen des consommateurs France et des indications relatives aux modalités de l’assistance dont le consommateur peut bénéficier en vue du règlement extrajudiciaire de tels litiges transfrontaliers.

Si le client veut recourir au service de médiation lors d’un litige avec le vendeur, il doit s’adresser préalablement par écrit au vendeur. Le service du médiateur ne peut être saisi que lorsqu’un accord avec le vendeur n’a pas abouti.

Informations concernant l’exercice du droit de rétractation & Modèle de Formulaire de Rétractation

Le consommateur bénéficie d’un droit de rétractation selon les modalités suivantes, à condition que le consommateur soit une personne physique qui conclut un acte juridique à des fins personnelles et que cet acte ne puisse être imputé ni à son activité commerciale ni à son activité professionnelle indépendante:

A. Informations concernant l’exercice du droit de rétractation

Droit de rétractation

Vous avez le droit de vous rétracter du présent contrat sans donner de motif dans un délai de quatorze jours.

Le délai de rétractation expire quatorze jours après le jour où vous-même, ou un tiers autre que le transporteur et désigné par vous, prend physiquement possession du dernier bien.

Pour les contrats de fourniture d’un contenu numérique non fourni sur un support matériel, qui sont produits et transmis sous forme numérique, le délai de rétractation de 14 (quatorze) jours court à compter de la date de conclusion du contrat.

Pour exercer le droit de rétractation, vous devez nous notifier (OmniDeal GmbH & Co. KG, Hans-Böckler-Straße 163, 50354 Hürth, Deutschland, Tel.: 02233/80866-0, E-Mail: info@omnideal.de) votre décision de rétractation du présent contrat au moyen d’une déclaration dénuée d’ambiguïté (par exemple, lettre envoyée par la poste, télécopie ou courrier électronique). Vous pouvez utiliser le modèle de formulaire de rétraction ci-joint, mais ce n’est pas obligatoire.

Pour que le délai de rétractation soit respecté, il suffit que vous transmettiez votre communication relative à l’exercice du droit de rétractation avant l’expiration du délai de rétractation.

Effets de rétractation

En cas de rétractation de votre part du présent contrat, nous vous rembourserons tous les paiements reçus de vous, y compris les frais de livraison (à l'exception des frais supplémentaires découlant du fait que vous avez choisi, le cas échéant, un mode de livraison autre que le mode moins coûteux de livraison standard proposé par nous) sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze jours à compter du jour où nous sommes informés de votre décision de rétractation du présent contrat. Nous procéderons au remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui que vous aurez utilisé pour la transaction initiale, sauf si vous convenez expressément d'un moyen différent ; en tout état de cause, ce remboursement n'occasionnera pas de frais pour vous. Nous pouvons différer le remboursement jusqu'à ce que nous ayons reçu le bien ou jusqu'à ce que vous ayez fourni une preuve d'expédition du bien, la date retenue étant celle du premier de ces faits.

Vous devrez renvoyer ou rendre le bien, à nous-mêmes sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze jours après que vous nous aurez communiqué votre décision de rétractation du présent contrat. Ce délai est réputé respecté si vous renvoyez le bien avant l'expiration du délai de quatorze jours.

Vous devrez prendre en charge les frais directs de renvoi du bien. Les coûts directs de renvoi relatifs aux biens qui, par leur nature, ne peuvent nous être réexpédiés par la poste (livraison par transporteur), sont estimés à environ 89 Euro au maximum.

Votre responsabilité n’est engagée qu’à l’égard de la dépréciation du bien résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement de ce bien.

Exclusion ou expiration prématurée du droit de rétractation

Le droit de rétractation ne s’applique pas aux contrats de livraison de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.

Remarques générales

Merci d’éviter tout endommagement et toute contamination de la marchandise. Nous vous prions de bien vouloir nous renvoyer la marchandise dans son emballage d’origine, si possible, ainsi que tous les accessoires éventuels et l’ensemble des composants d’emballage. Veuillez utiliser éventuellement un suremballage de protection. Si vous ne disposez plus de l’emballage d’origine, merci de bien vouloir choisir un emballage adéquat pour garantir une protection suffisante contre les dommages dus au transport. Veuillez noter que les remarques générales ci-dessus ne sont pas conditionnelles pour l’exercice du droit de rétractation

B. Modèle de Formulaire de Rétractation

Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat.

À l'attention de

OmniDeal GmbH & Co. KG

Hans-Böckler-Straße 163

50354 Hürth

Deutschland

E-Mail: info@omnideal.de

Je/nous (*) vous notifie/notifions (*) par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat portant sur la vente du bien (*)/pour la prestation de services (*) ci-dessous :

_______________________________________________________

_______________________________________________________

Commandé le (*)/reçu le (*) ____________ / reçu le (*) __________________

________________________________________________________

Nom du/des consommateur(s)

________________________________________________________

Adresse du/des consommateur(s)

________________________________________________________

Signature du/des consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier)

_________________________

Date

(*) Rayer les mentions inutiles.

Politique de protection des données en vertu du Règlement général sur la protection des données (RGPD)

1) Informations sur la collecte de données à caractère personnel et coordonnées du responsable du traitement

1.1 Nous nous réjouissons de votre visite sur notre site internet et de l’intérêt que vous portez à nos services. Nous vous informons ici sur le traitement de vos données personnelles lors de l'utilisation de notre site web. Les données personnelles sont toutes les données avec lesquelles vous pouvez être identifié personnellement.

1.2 Le responsable du traitement des données sur ce site internet est, au sens du Règlement général sur la protection des données (RGPD OmniDeal GmbH & Co. KG, Hans-Böckler-Straße 163, 50354 Hürth, Deutschland, Tel.: 02233/80866-0, E-Mail: info@omnideal.de. Le responsable du traitement des données à caractère personnel est la personne physique ou morale, l'autorité publique, le service ou un autre organisme qui, seul ou conjointement avec d'autres, détermine les finalités et les moyens du traitement des données à caractère personnel.

1.3 Le responsable du traitement a désigné un délégué à la protection des données pour ce site web.

Ce dernier peut être contacté comme suit: "Bernd Neumann Hans-Böckler-Straße 163 50354 Hürth 02233/808660 dsgvo@omnideal.de"

1.4 Ce site web utilise le cryptage SSL (Secure Socket Layer) ou TLS (transport Layer Security) pour des raisons de sécurité et pour protéger la transmission de données personnelles ainsi que d'autres contenus confidentiels (comme par exemple les commandes ou les demandes de renseignements). Vous pouvez reconnaître une connexion cryptée par la chaîne de caractères "https://" et/ou au symbole du cadenas dans la barre de navigation.

2) Collecte de données lors de la visite de notre site web

Lorsque vous utilisez notre site web uniquement à des fins d'information, c'est-à-dire si vous ne vous inscrivez pas ou ne nous fournissez pas d'autres informations, nous ne recueillons que les seules données transmises par votre navigateur à notre serveur (les "Server-Logfiles ou "fichiers journaux"). Ainsi, lors de la visite de notre site web, seules les données suivantes qui nous sont techniquement nécessaires pour vous présenter le site internet seront collectées :

Le site web visité

La date et l'heure de l'accès au site

La quantité (en octets) de données envoyées

La source/référence à partir de laquelle vous avez été amené à consulter notre site

Le navigateur utilisé

Le système d’exploitation

L’adresse IP utilisée (le cas échéant : sous forme anonyme)

Le traitement est effectué conformément à l'article 6 paragraphe 1 point f) RGPD dans notre intérêt légitime à l’amélioration de la stabilité et des fonctionnalités du site web. Les données ne seront en aucun cas transmises ou utilisées à d’autres fins. Nous nous réservons en tout état de cause le droit de vérifier ultérieurement les fichiers journaux du serveur s'il existe des indices concrets d'utilisation illégale.

3) Cookies

Afin de rendre la visite sur notre site web attrayante et de permettre l'utilisation de certaines fonctionnalités, nous utilisons des cookies sur différentes pages. Un cookie est un fichier texte de petite taille qui est enregistré par votre navigateur sur le disque dur de votre terminal. Certains cookies sont supprimés après la fin de la session de navigation, c'est-à-dire après la fermeture de celui-ci (“cookies de session”). D'autres cookies subsistent cependant sur votre terminal et permettent à notre société ainsi qu’à nos partenaires (cookies tiers) de reconnaître votre navigateur lors de votre prochaine visite (cookies persistants). Si des cookies sont utilisés, ces derniers collectent et traitent individuellement les informations spécifiques de l'utilisateur telles que les données du navigateur, les données de localisation ou les valeurs d'adresse IP. Les cookies persistants sont toutefois automatiquement et systématiquement supprimés après une période prédéterminée qui peut varier en fonction de la nature du cookie.

Dans certains cas, les cookies sont utilisés pour simplifier le processus de commande en permettant la sauvegarde de certains paramètres (par exemple, en mémorisant le contenu d'un panier d'achat virtuel pour une visite ultérieure). Dans le cas où des données à caractère personnel sont traitées par les cookies que nous utilisons, le traitement est effectué conformément aux dispositions de l'article 6, paragraphe 1, point b) RGPD pour l'exécution du contrat ou, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f) RGPD, pour sauvegarder notre intérêt légitime à doter notre site web des meilleures fonctionnalités possibles et à permettre une configuration conviviale et efficace du site internet.

Nous travaillons avec des partenaires publicitaires qui nous aident à rendre notre site web plus attrayant. Pour ce faire, des cookies d’entreprises partenaires sont également enregistrés sur votre disque dur dès lors que vous visitez notre site web (“cookies tiers”). Vous trouverez dans ce qui suit une information individuelle et séparée sur l'utilisation respective de ce type de cookies ainsi que sur l'étendue des informations collectées.

Veuillez noter que vous pouvez paramétrer votre navigateur de façon à être informé de la présence de cookies et de la possibilité de pouvoir décider individuellement de leur acceptation ou de leur exclusion, et ce au cas par cas ou de manière plus générale. La gestion des paramétrages des cookies est propre à chaque navigateur. Veuillez-vous référer au menu d’aide de votre navigateur pour connaître les modalités de paramétrage existantes.

Les informations sur le paramétrage des cookies sur les divers navigateurs sont disponibles sous les liens suivants :

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Firefox : https://support.mozilla.org/fr/kb/activer-desactiver-cookies-preferences

Chrome : https://support.google.com/accounts/answer/61416?hl=fr

Safari : https://support.apple.com/kb/PH21411?locale=de_DE&viewlocale=fr_FR

Opera : https://help.opera.com/en/latest/web-preferences/#cookies

Veuillez noter que les fonctionnalités de notre site web peuvent être limitées dans le cas où vous refusez l’utilisation de cookies.

4) Prise de contact

Des données à caractère personnel sont collectées lors de la prise de contact avec nos services (par exemple via le formulaire de contact ou par e-mail). Les données collectées par le biais du formulaire de contact peuvent être consultées à partir de ce même formulaire. Ces données sont enregistrées et utilisées dans le seul but de répondre à votre demande et pour permettre la prise de contact ainsi que l'administration technique correspondante. Le traitement des données est effectué, le cas échéant, conformément aux dispositions de l’article 6, paragraphe 1, point f) RGPD sur la base de notre intérêt légitime à répondre à votre demande.

En outre, si votre prise de contact a pour objet la conclusion d’un contrat, le traitement de vos données sera effectué sur le fondement de l’article 6, paragraphe 1, point b) RGPD.

A l’issue du traitement final de votre demande, c’est à dire lorsqu’il peut être déduit des circonstances que la situation est définitivement clarifiée et qu’il ne subsiste aucune obligation légale de conservation contraire, vos données sont immédiatement supprimées.

5) Traitement des données au moment de l'ouverture d'un compte client et dans le cadre de l’exécution du contrat

En vertu de l'article 6, paragraphe 1, point b) RGPD, les données personnelles peuvent également être collectées et traitées si vous nous les transmettez pour l'exécution d'un contrat ou pour l'ouverture d'un compte client. Les données collectées peuvent être consultées à partir de ce même formulaire. La suppression de votre compte client est possible à tout moment en contactant le responsable du traitement à l’adresse susmentionnée.

Nous conservons et utilisons les données que vous nous avez fournies pour l’exécution des contrats. Après l’exécution complète du contrat ou après la suppression de votre compte client, vos données seront bloquées en considération des périodes de rétention fiscale et commerciale puis supprimées à l'expiration de ces périodes, à moins que vous ayez expressément consenti à une utilisation ultérieure de vos données ou qu'une utilisation ultérieure autorisée par la loi ait été prévue par notre site et détaillée dans ce qui suit.

6) Fonction de commentaire

Dans le cadre de la fonction de commentaire sur ce site web, en plus de votre commentaire, nous enregistrons et publions également des informations sur la date de rédaction du commentaire ainsi que le pseudonyme utilisé. Votre adresse IP est également identifiée et enregistrée. L’adresse IP est enregistrée pour des raisons de sécurité et pour les cas où la personne concernée violerait les droits de tiers ou afficherait un contenu illégal dans un commentaire. Si un tiers estime que le contenu que vous avez publié est illégal, nous avons besoin de pouvoir vous contacter et collectons, à cet effet, votre adresse email. La base légale pour l’enregistrement de vos données est l'article 6, paragraphe 1, point b) et f) RGPD. Nous nous réservons par ailleurs le droit de supprimer les commentaires considérés comme illégaux par des tiers.

En tant qu'utilisateur, vous pouvez vous abonner au suivi des commentaires. Vous recevrez à cet effet un e-mail de confirmation qui nous permettra de nous assurer que vous êtes bien le propriétaire de l'adresse e-mail spécifiée (procédure de double opt-in). La base juridique pour le traitement des données en cas de souscription au suivi des commentaires est l'article 6, paragraphe 1, point a) RGDP. Vous pouvez à tout moment vous désabonner du suivi des commentaires avec effet pour l'avenir. Pour plus d'informations sur l'option de désabonnement, veuillez-vous référer à l'e-mail de confirmation.

7) Utilisation de vos données à des fins de prospection

7.1 Si vous vous abonnez à notre Newsletter, des informations sur nos offres vous seront régulièrement communiquées. La seule information nécessaire à l'envoi de la Newsletter est votre adresse e-mail. L'indication éventuelle d'autres données est facultative et ne peut être utilisée que pour vous contacter personnellement. Nous utilisons la procédure dite de « double opt-in » pour l'envoi de notre Newsletter. Cela signifie que vous ne recevrez notre Newsletter par e-mail que dans la mesure où vous avez expressément consenti à son envoi. Après réception de votre consentement, un e-mail de confirmation vous demandant de confirmer une dernière fois votre souhait de recevoir nos futures lettres d'information vous sera envoyé et vous n’aurez qu’à cliquer sur le lien de confirmation transmis pour valider définitivement votre abonnement à notre Newsletter.

Conformément aux dispositions de l’article 6, paragraphe 1, point a) RGPD, c’est en activant le lien de confirmation, que vous nous donnez votre consentement définitif à l'utilisation de vos données personnelles. Lors de l’inscription à la Newsletter, nous enregistrons l’adresse IP fournie par le fournisseur d'accès Internet (FAI) ainsi que la date et l'heure de l'inscription de sorte à pouvoir retracer toute utilisation abusive éventuelle de votre adresse e-mail à une date ultérieure. Les données que nous collectons lors de l'inscription à notre Newsletter seront utilisées exclusivement à des fins publicitaires et par le biais de notre Newsletter. Vous pouvez vous désabonner de la Newsletter à tout moment via le lien fourni ou en envoyant un message au responsable du traitement susmentionné. Après votre désabonnement, votre adresse e-mail sera immédiatement supprimée de notre liste de diffusion, à moins que vous ayez expressément consenti à une utilisation ultérieure de vos données ou qu'une utilisation ultérieure autorisée par la loi ait été prévue dans cette déclaration.

7.2 Si vous nous avez fourni votre adresse e-mail lors de l'achat de produits, nous nous réservons le droit de vous envoyer régulièrement par email des offres pour des produits similaires à ceux déjà achetés. Conformément à l'article 7 de la Loi allemande sur la concurrence déloyale (Gesetz gegen den unlauteren Wettbewerb) nous n'avons pas besoin d'obtenir votre consentement séparé. A cet égard, le traitement des données est effectué conformément à l’article 6, paragraphe 1, point f) RGPD dans notre intérêt légitime à une prospection personnalisée. Si vous vous êtes initialement opposé à l'utilisation de votre adresse e-mail à cette fin, nous ne vous enverrons pas d'e-mail.

Vous avez le droit de vous opposer à tout moment à l'utilisation de votre adresse e-mail à des fins publicitaires avec effet pour l'avenir, en avertissant le responsable du traitement désigné au début de cette déclaration. Pour cela, il vous suffit de payer les frais de correspondance selon le tarif de base applicable. A réception de votre objection, l'utilisation de votre adresse e-mail à des fins publicitaires cessera immédiatement.

8) Traitement des données dans le cadre du traitement des commandes

8.1 Dans le cadre de l'exécution du contrat, les données personnelles que nous collectons ne sont transmises à l'entreprise de transport chargée la livraison que si elles sont nécessaires à la livraison de la marchandise.

Dans le cadre du traitement du paiement de la marchandise, les données que nous collectons ne sont transmises à l'établissement de crédit mandaté que si cela est nécessaire au paiement de la commande. En cas de recours à des prestataires de services de paiement, nous vous en informerons explicitement dans cette déclaration. La base juridique pour le transfert de ces données est l'article 6, paragraphe 1, point b) RGPD.

8.2 Le traitement de la commande est effectué par le prestataire de services "plentymarkets" (plentymarkets GmbH, Bürgermeister-Brunner-Str. 15, 34117 Kassel). Conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b) RGPD, les données (nom, adresse et éventuellement d'autres données personnelles) sont transmises à plentymarkets exclusivement pour le traitement complet de la commande en ligne. Ces données ne seront donc transmises que si cela est réellement nécessaire au traitement de la commande.

Vous pouvez obtenir plus d’informations sur la politique de protection des données de Plentymarkets GmbH sur le site web plentymarkets.eu.

8.3 Transmission des données personnelles aux prestataires de services d'expédition

- DPD

Si la marchandise est livrée par le prestataire de service d’expédition DPD (DPD Deutschland GmbH, Wailandtstraße 1, 63741 Aschaffenburg, Allemagne), nous transmettrons votre adresse e-mail conformément à l'article 6 paragraphe 1 point a RGPD avant la livraison de la marchandise afin de convenir d'une date de livraison ou d'une notification de livraison à DPD, à condition que vous ayez donné votre consentement exprès dans le processus de commande. Dans le cas contraire, nous ne transmettrons le nom du destinataire et l'adresse de livraison à DPD que pour la livraison conformément à l'article 6 paragraphe 1 point b RGPD. Les données ne seront transmises que si cela est nécessaire pour la livraison de la marchandise. Dans ce cas, il n'est pas possible de convenir à l'avance de la date de livraison avec DPD ou de donner un avis de livraison.

Le consentement peut être révoqué à tout moment avec effet pour l'avenir vis-à-vis du responsable susmentionné ou du prestataire de services de transport DPD.

8.4 Recours à des prestataires de services de paiement

- Amazon Pay Amazon Pay

Si vous choisissez le mode de paiement "Amazon Pay", le paiement sera traité par le prestataire de services de paiement Amazon Payments Europe s.c.a., 5 Rue Plaetis, L-2338 Luxembourg (ci-après "Amazon Payments"), à qui nous transmettrons les informations que vous avez fournies lors du processus de commande ainsi que les informations sur votre commande conformément à l'article 6 paragraphe 1 point b RGPD. Vos données ne seront transmises que dans le cadre du traitement des paiements avec le prestataire de services de paiement Amazon Payments et uniquement dans la mesure où cela est nécessaire. Pour plus d'informations sur la politique de confidentialité d'Amazon Payments, veuillez consulter le site https://www.amazon.fr/gp/help/customer/display.html/ref=footer_privacy?ie=UTF8&nodeId=201909010

- Klarna

Si le mode de paiement "Klarna achat sur facture" ou (si cela est proposé) le mode de paiement "Klarna paiement échelonné" est sélectionné, le paiement sera traité par Klarna Bank AB [https://www.klarna.com/uk], Sveavägen 46, 111 34 Enregistrholm, Suède (ci-après "Klarna"). Vos données personnelles (nom, prénom, rue, numéro de maison, code postal, ville, sexe, adresse e-mail, numéro de téléphone et adresse IP) ainsi que les données relatives à la commande (ex. Montant de la facture, article, type de livraison) seront, si vous y consentez conformément à l’article 6, paragraphe 1, point a) RGPD, transmises à Klarna à des fins de contrôle d'identité et de solvabilité. Pour savoir à quelles agences de crédit vos données peuvent être transmises, cliquez ici : http://cdn.klarna.com/1.0/shared/content/legal/terms/Klarna/en_gb/privacy.

Le rapport de solvabilité peut contenir des valeurs de probabilité (dénommées « valeurs de score »). Si des valeurs de score sont incluses dans le résultat du rapport de solvabilité, celles-ci sont nécessairement basées sur une procédure mathématico-statistique scientifiquement reconnue. Le calcul des valeurs de score comprend, mais sans s'y limiter, les données de correspondance postale. Klarna utilise les informations reçues sur la probabilité statistique de non-paiement pour prendre une décision équilibrée sur l'établissement, la mise en œuvre ou la résiliation de la relation contractuelle.

Vous pouvez révoquer votre consentement à tout moment en envoyant un message au responsable du traitement des données ou directement à Klarna. Toutefois, Klarna pourra éventuellement continuer à traiter vos données personnelles si cela s’avère nécessaire pour le traitement des paiements.

Vos données personnelles seront traitées conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles et conformément à la politique de Klarna en matière de protection des données pour les personnes résidant en Allemagne (https://cdn.klarna.com/1.0/shared/content/policy/data/de_fr/data_protection.pdf) ou en Autriche (https://cdn.klarna.com/1.0/shared/content/policy/data/de_at/data_protection.pdf).

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En cas de paiement par PayPal, par carte de crédit via PayPal, par prélévement via PayPal ou (si cela est proposé) "par achat sur facture" ou "paiement échelonné" via PayPal, nous transmettons vos données de paiement à PayPal (Europe) S.a.r.l. et Cie, S.C.A., 22-24 Boulevard Royal, L-2449 Luxembourg (ci-après "PayPal"). Le transfert a lieu conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b) RGPD exclusivement dans la mesure où cela est nécessaire pour le traitement des paiements.

PayPal se réserve le droit d'effectuer des vérifications de crédit pour les méthodes de paiement par carte de crédit via PayPal, débit direct via PayPal ou - si proposé - "achat sur facture" ou "paiement échelonné" via PayPal. Dans ce but, vos données de paiement peuvent être transmises à des agences de crédit dans l'intérêt légitime de PayPal à déterminer votre solvabilité conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f) RGPD. PayPal utilise le résultat de l'évaluation du crédit par rapport à la probabilité statistique de non-paiement pour décider de la mise à disposition de la méthode de paiement respective. Le rapport de crédit peut contenir des valeurs de probabilité (dénommées valeurs de score). Si des valeurs de score sont incluses dans le résultat du rapport de crédit, elles sont basées sur une procédure mathématico-statistique scientifiquement reconnue. Le calcul des valeurs de score comprend, mais sans s'y limiter, des données de correspondance postale. Pour plus d'informations sur la politique de protection des données et sur les agences de crédit utilisées, veuillez-vous référer à la Déclaration sur la protection des données personnelles de PayPal :

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Vous pouvez vous opposer à tout moment au traitement de ces données en envoyant un message à PayPal. Toutefois, PayPal pourra éventuellement continuer à traiter vos données personelles si cela s’avère nécessaire pour le traitement des paiements.

9) Droits de la personne concernée

9.1 La réglementation applicable en matière de protection des données vous accorde des droits (droits d'information et d'intervention) vis-à-vis du responsable du traitement, dont nous vous informons ci-dessous :

Droit d’accès à l’information (art. 15 RGPD)

Droit de rectification (art. 16 RGPD)

Droit à l’effacement ou « Droit à l’oubli » (art. 15 RGPD)

Droit à la limitation du traitement (art. 18 RGPD)

Droit à l’information (art. 19 RGPD)

Droit à la portabilité des données (art. 20 RGPD)

Droit au retrait du consentement donné (Art. 7 (3) RGPD)

Droit de réclamation

9.2 DROIT D’OPPOSITION

SI NOUS TRAITONS VOS DONNEES PERSONNELLES EN ESTIMANT QU'IL EXISTE DES MOTIFS LEGITIMES ET IMPERIEUX QUI PREVALENT SUR

VOS PROPRES INTERETS, VOUS POUVEZ VOUS OPPOSER A TOUT MOMENT A CE TRAITEMENT POUR DES RAISONS TENANT A VOTRE SITUATION PARTICULIERE.

SI VOUS EXERCEZ CE DROIT D'OPPOSITION, LE TRAITEMENT DES DONNEES CONCERNEES CESSERA IMMEDIATEMENT. NOUS NOUS RESERVONS TOUTEFOIS LE DROIT DE POURSUIVRE LE TRAITEMENT SI NOUS PARVENONS A PROUVER QUE LA POURSUITE DU TRAITEMENT EST JUSTIFIEE PAR DES MOTIFS LEGITIMES ET IMPERIEUX QUI PREVALENT SUR VOS INTERETS, DROITS ET LIBERTES OU SI LA POURSUITE DU TRAITEMENT PERMET LA CONSTATATION, L’EXERCICE OU LA DEFENSE DE DROITS EN JUSTICE.

LORSQUE NOUS TRAITONS VOS DONNEES PERSONNELLES A DES FINS DE PROSPECTION, VOUS AVEZ LE DROIT DE VOUS OPPOSER A TOUT MOMENT AU TRAITEMENT DE VOS DONNEES A DE TELLES FINS DE PROSPECTION EN SUIVANT LES MODALITES DECRITES CI-DESSUS.

SI VOUS EXERCEZ VOTRE DROIT D'OPPOSITION AU TRAITEMENT A DES FINS DE PROSPECTION, VOS DONNEES NE SERONT PLUS TRAITEES A CES FINS.

10) Durée de conservation des données à caractère personnel

La durée de conservation des données personnelles est déterminée par la durée de conservation légale applicable (par exemple, les périodes de conservation commerciale et fiscale).

Après l'expiration de ces délais, les données correspondantes seront systématiquement et régulièrement effacées, à condition qu'elles ne soient plus nécessaires à l'exécution ou à l'initiation du contrat et/ou qu'il n'y ait plus d'intérêt légitime à leur conservation.

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Publié le 13/04/2019
mam8464
Conforme à la description. Livraison rapide

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Publié le 08/04/2019
contact
le produit correspond à la commande bon rapport qualité prix

5/5

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Publié le 06/04/2019
Julie
Très bon emballage et bonne qualité, mieux que ce que j?attendais

5/5

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Publié le 06/04/2019
jfbon
matériel conforme livré dans les délais prévus

5/5

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Publié le 06/04/2019
mamy79
Parfait (livraison, qualité du produit).

4/5

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Publié le 06/04/2019
Fab38200
Article super, seul bémol l?embalge de celui ci beaucoup trop succinct avec des risques de détérioration

1/5

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Publié le 05/04/2019
maga800
lamentable, je déconseille ce vendeur, le colis a été livré je ne sais où, la signature nest pas la mienne,,, et le transporteur à raison!!

5/5

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Publié le 05/04/2019
dolly
rapide, objet bien emballé correspondant à la description.

5/5

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Publié le 25/03/2019
FANFAN59
Livraison rapide, conforme à lannonce

5/5

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Publié le 24/03/2019
ticiapat17
Excellent rapport qualité prix

5/5

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Publié le 24/03/2019
CHRISTEL
Conforme à la commande. Livraison rapide

5/5

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Publié le 24/03/2019
cocoloco
Aucune mauvaise surprise, produit arrivé très rapidement et correspondant à la description

5/5

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Publié le 23/03/2019
Milo41320
Bon produit conforme à ma commande et livraison très rapide.

3/5

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Publié le 23/03/2019
patriciaseb75
Article fidèle à la description, parfaitement emballé, livraison rapide. Cette petite table est très pratique on peut s en servir de deux façons : la 1ère avec les 4 petits pieds pour manger assis dans l herbe et la 2ème en ajoutant 4 pieds hauts afin de

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Publié le 21/03/2019
balanceg
Mécontente pas livré à la date indiquée et pas prévenue par tél selon les instructions

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Publié le 19/03/2019
thierry29
Rien à dire en ce qui concerne les délais et la livraison , par contre le produit bien que galvanisé est oxydé après seulement une semaine de pose.

4/5

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Publié le 18/03/2019
pascaljeannet91
Produit dexcellente qualité, facile à monter. Petit raté sur la livraison qui sest faite en deux fois, mais plutôt rapide malgré ce léger inconvénient.

5/5

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Publié le 17/03/2019
Lylidie
Livraison rapide produit conforme à la description

5/5

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Publié le 14/03/2019
gaill
bon produit pas chére conforme a la description je recommande .

5/5

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Publié le 14/03/2019
gghi26
Parfait, emballage impeccable,suivi impeccable, envoi rapide

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(2) Les produits d'occasion bénéficient d'une garantie de 6 mois et d'aucune garantie additionnelle. Ces garanties s'appliquent pour toute commande passée après le 18 mars 2016 et ne sont pas applicables aux produits vendus sur la Marketplace, merci de vous référer aux CGV du vendeur

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