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BOUTIQUE DE
 

Flash meuble

 
VENDEUR PRO Pays d'expédition :FRANCE
Infos vendeur / CGV & Politique de retour
674 Ventes depuis
les 12 derniers mois

Flashmeuble : Le seul site qui vous propose tout votre mobilier à des prix imbattables livré chez vous sans intermédiaire !

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CGV & Politique de retour
  • Raison Sociale : CESAR LMI
  • Statut et forme juridique de l’entreprise : SAS
  • Capital social :
  • N° d'Immatriculation : 53340695500039
  • Numéro individuel d’identification TVA : FR43533406955
  • Adresse du siège sociale : 48 Boulevard des coquibus 91003 Evry cedex FRANCE
  • Adresse du service clientèle :
  • Adresse pour effectuer les retours : 48 bd des coquibus bp 97
  • Pays d'expédition : FRANCE

rticle 1. Préambule

1. Flashmeuble est édité par la société Cesar LMI, SAS au capital de 5.000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d'Evry, sous le numéro 533 406 955, dont le siège est situé 48 Bd des Coquibus 91003 EVRY Cedex..

2. Flashmeublea pour objet la commercialisation en ligne de produits domestiques de fin de série et de déstockage respectant les normes en vigueur, pour le compte de tiers qui l’ont commissionné à cet effet.

3. Le client déclare et reconnaît :

- disposer de la compétence technique pour utiliser le présent site ;

- être majeur et avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s’engager au titre des présentes conditions générales ;

- être informé que son engagement ne nécessite pas de signature manuscrite ou électronique. L’acceptation des présentes conditions générales de vente et du bon de commande associé est mise en œuvre par le mécanisme du double clic ;

- que l’acquisition des produits est exclusivement destinée à une utilisation personnelle privée et non professionnelle de sa part, et sans rapport direct avec son activité professionnelle ;

- qu’en tant que consommateur, il dispose de droits spécifiques qui pourraient être remis en cause dans l’hypothèse où les produits acquis dans le cadre du site web auraient un rapport avec son activité professionnelle.

4. Le client dispose de la faculté de sauvegarder et d’imprimer les présentes conditions générales de vente en utilisant les fonctionnalités standards de son navigateur ou de son ordinateur.

5. Le client déclare avoir obtenu toutes les informations nécessaires quant à l’utilisation de l’espace de vente en ligne et aux caractéristiques aussi bien quantitatives que qualitatives des produits.

Article 2. Définitions

6. Les termes ci-dessous auront, pour les parties, les significations suivantes :

- « accusé de réception » : courrier électronique envoyé au client récapitulant la commande passée par le client et confirmant sa réception par Flashmeuble ;

- « confirmation de disponibilité » : courrier électronique envoyé au client confirmant la disponibilité de la commande et sa livraison effective ;

- « contrat » : ensemble des documents contractuels acceptés par les parties comprenant les présentes conditions générales et le bon de commande associé ;

- « double clic positif » : le clic est la formulation électronique du « oui » ou de l’acceptation. La technique du double clic positif s’entend d’une case à cocher (décochée par défaut) qui marque l’accord du client et d’un second clic qui marque la confirmation de cet accord. Le clic est dit « positif » dès lors que le choix est donné au client de valider par « oui » ou « non » son acceptation des conditions générales de vente et de sa commande, après avoir pu en vérifier le détail et le prix, et avoir corrigé les éventuelles erreurs ;

- « espace membre » : espace réservé au client membre sur Flashmeuble ;

- « interface de commande » : l’interface de commande est constituée du panier (lequel comprend le récapitulatif des produits et services commandés) et de l’ensemble des éléments de l’interface utilisateur permettant notamment à ce dernier de disposer d’informations sur la livraison, le service après-vente, les garanties… ;

- « membre » : utilisateur, acheteur désigné sur le site, titulaire d’un compte sur la plate-forme, susceptible de faire usage de la plate-forme après acceptation des conditions générales, âgé de plus de 18 ans révolus ;

- « numéro de commande » : numéro communiqué dans l’e-mail de confirmation de la commande du client ;

- « plate-forme » : structure mise en place par la société Cesar LMI et accessible en ligne à l’adresse

- « prix » : montant proposé par Flashmeuble, n’incluant pas les frais de port ;

- « produit » : marchandise mise en vente sur l’espace de vente en ligne.

- « utilisateur » : toute personne utilisant la plate-forme qu’il soit simple visiteur, ou acheteur ;

Article 3. Objet

7. Les présentes conditions générales ont pour objet :

- de définir les droits et obligations des utilisateurs du site Flashmeuble ;

- de définir les conditions et modalités de vente des produits proposés par Flashmeuble ;

Article 4. Documents contractuels

8. Les documents contractuels sont par ordre de priorité :

- Le cas échéant les conditions particulières de vente ;

- les présentes conditions générales de vente ;

- le bon de commande ou les éléments relatifs à la commande.

9. En cas de contradiction entre des documents de nature différente ou de rang différent, il est expressément convenu entre les parties que les dispositions contenues dans le document de rang supérieur prévaudront pour les obligations se trouvant en conflit d’interprétation. En cas de contradiction entre les termes des documents de même ordre, les derniers documents en date prévaudront sur les autres.

10. Nonobstant les règles d’interprétation des contrats définies dans le Code civil, il sera fait application de critères de rang selon les principes suivants :

- obligation par obligation ;

- ou à défaut alinéa par alinéa ;

- ou à défaut article par article.

Article 5. Opposabilité des conditions générales de vente

11. Les présentes conditions générales d’utilisation entrent en vigueur à la date de leur mise en ligne et seront opposables à la date de la première utilisation de la plate-forme par l’utilisateur.

12. Les présentes conditions d’utilisation sont opposables pendant toute la durée d’utilisation de la plate-forme et jusqu’à ce que de nouvelles conditions générales d’utilisation remplacent les présentes.

13. La société Cesar LMI se réserve le droit d’apporter aux présentes conditions générales toutes les modifications qu’elle jugera nécessaires et utiles.

14. Tout usage de la plate-forme par l’utilisateur après les modifications des conditions générales vaut acceptation par ce dernier des nouvelles conditions générales.

15. Les conditions générales figurant en ligne sur la plate-forme prévalent sur toute version imprimée de date antérieure.

16. Les membres peuvent accéder aux conditions générales archivées en en faisant la demande par courrier électronique à l’adresse :

17. L’utilisateur peut à tout moment renoncer à utiliser les services et la plate-forme mais reste responsable de toute utilisation antérieure.

18. Chaque achat sur Flashmeuble est régi par les conditions générales applicables à la date de la commande.

19. Flashmeuble se réserve la possibilité de modifier à tout moment certaines dispositions des présentes conditions générales de vente. Ces modifications ou adaptations sont opposables au client dès leurs mises en ligne et ne peuvent s’appliquer aux contrats conclus antérieurement.

20. Les différentes versions des conditions générales de vente sont archivées selon les modalités suivantes :

- archivage réalisé sous formats papier, PDF et Word sur un serveur sécurisé et délocalisé.

21. Les documents figurant en ligne sur l’espace de vente en ligne acceptés lors de la commande prévalent sur toute version papier de date antérieure.

Article 6. Accessibilité du service

6.1. Accès à la plate-forme

22. L’accès à la plate-forme est libre et gratuit à tout utilisateur disposant d'un accès à internet. Tous les coûts afférents à l'accès, que ce soit les frais matériels, logiciels ou d'accès à internet sont exclusivement à la charge de l'utilisateur. Il est seul responsable du bon fonctionnement de son équipement informatique ainsi que de son accès à internet.

23. La plate-forme est accessible 24h/24 et 7 jours/7.

24. Toutefois, la société Cesar LMI se réserve le droit, sans préavis, ni indemnité, de fermer temporairement ou définitivement, totalement ou partiellement la plate-forme, notamment pour effectuer une mise à jour, des opérations de maintenance, des modifications ou changements sur les méthodes opérationnelles, les serveurs et les heures d’accessibilité, sans que cette liste ne soit limitative.

25. La société Cesar LMI n'est pas responsable des dommages de toute nature qui peuvent résulter de ces changements et/ou d'une indisponibilité temporaire ou encore de la fermeture définitive de tout ou partie de la plate-forme.

26. La société Cesar LMI se réserve le droit de compléter, de modifier ou de supprimer, à tout moment, la plate-forme et/ou un ou plusieurs services qui y sont disponibles en fonction notamment de l’évolution de la technologie.

27. En cas d’interruption ou d’impossibilité d’utiliser la plate-forme, l’utilisateur membre peut s’adresser au service client de la société Cesar LMI pour obtenir des informations :

6.2. Accès à l’espace membre

28. Certaines parties de la plate-forme sont réservées et ne sont accessibles qu’aux seuls membres après identification à l'aide de leur identifiant personnel et d’un mot de passe.

29. Pour ouvrir un compte et ainsi devenir membre, l’utilisateur doit au préalable remplir le formulaire disponible en ligne sur la plate-forme.

30. La société Cesar LMI se réserve le droit d’accepter ou de rejeter, par courrier électronique, à sa totale discrétion, toute candidature.

31. Lors de son inscription, le membre doit fournir les informations requises par la société Cesar LMI. Ces informations doivent être exactes et justifiées à première demande de la société Cesar LMI. Ces informations doivent être mises à jour régulièrement par le membre.

32. Le membre doit indiquer une adresse électronique valide qui permettra, notamment, l’envoi d’un courrier électronique de confirmation de son inscription dans lequel sera indiqué son mot de passe ainsi que l’adresse électronique correspondant à son compte membre.

33. Il incombe au membre de s’assurer qu’il a seul accès au courrier électronique comportant ledit mot de passe.

34. Le membre est seul responsable de la préservation et de la confidentialité de son mot de passe et autres données confidentielles qui lui seraient éventuellement transmises par la société Cesar LMI.

35. Le membre s’engage à prendre toute mesure utile pour assurer cette parfaite confidentialité.

36. Toute utilisation d’un mot de passe fait présumer une utilisation de la plate-forme par le membre auquel il appartient.

37. Le membre s’engage à notifier sans délai à la société Cesar LMI toute communication à des tiers ou vol de son mot de passe.

38. Cette notification devra être adressée à la société Cesar LMI par courrier électronique à l’adresse .Seule la date de réception de ce courrier électronique fera foi entre les parties.

39. Un nouveau mot de passe sera alors communiqué au membre par la société Cesar LMI dans un délai raisonnable.

40. Le membre est seul responsable de l’utilisation de la plate-forme qui sera faite sous son mot de passe jusqu’à ce qu’il ait demandé à la société Cesar LMI un changement de ce dernier.

41. Le membre s’engage à ne pas créer ou utiliser d’autres comptes que celui initialement créé, que ce soit sous sa propre identité ou sur celle de tiers, sauf autorisation préalable et écrite de la société Cesar LMI. A défaut, il encourra la suspension de son compte.

Article 7. Assistance technique

42. La société Cesar LMI met à disposition des utilisateurs une assistance technique disponible de 9 heures à 18 heures du Lundi au Vendredi.

43. Pour contacter l’assistance technique,

Article 8. Informations produits

44. Le plus grand soin est apporté à la mise en ligne d’informations relatives notamment aux caractéristiques essentielles des produits mis en vente, aux garanties et services après-vente, aux modalités de paiement et de livraison, préalablement à la passation de la commande.

45. Les photographies et autres illustrations graphiques des produits auront une valeur simplement indicative.

46. Il en ira de même des délais de livraison et de la disponibilité des produits, seules les informations contenues dans la confirmation de disponibilité étant de nature à engager les fournisseurs

Article 9. Commande

9.1. Identification et acceptation des conditions générales de vente

47. Le client souhaitant commander sur Flashmeuble s’engage à communiquer préalablement les informations demandées à partir des formulaires disponibles en ligne.

48. Le client atteste, en outre, de la véracité et de l’exactitude des informations ainsi transmises.

49. La procédure de contractualisation comprend les étapes suivantes :

- étape 1 : remplissage du panier ;

- étape 2 : référencement des champs obligatoires des formulaires d’identification et de renseignements (notamment adresses de livraison et de facturation). Le client peut en permanence accéder à son profil, identifier les erreurs commises dans la saisie de ses données et les corriger ;

- étape 3 : consultation du récapitulatif de la commande, des informations renseignées par le client et des conditions générales de vente ;

- étape 4 : acceptation de l’ensemble des conditions générales de vente par la technique du « double clic positif ». Lors de cette étape, le client peut, après avoir vérifié le détail de la commande et son prix total, modifier les éventuelles erreurs en cliquant sur « annuler ma commande » ;

- étape 5 : possibilité pour le client de valider une commande ;

- étape 6 : paiement de la commande.

50. Flashmeuble accuse réception de la commande du client par l’envoi, sans délai et par voie électronique, du récapitulatif de la commande.

51. Une fois vérifiée la disponibilité du produit commandé, Flashmeuble envoie la confirmation de disponibilité au client.

9.2. Choix des produits

52. Le client choisit les produits présentés en temps réel sur Flashmeuble au jour de la commande.

53. Le client reconnaît avoir pris connaissance de la nature, de la destination et des modalités d'utilisation des produits disponibles sur Flashmeuble et avoir sollicité et obtenu des informations nécessaires et/ou complémentaires pour passer sa commande en parfaite connaissance de cause.

54. Le client est seul responsable de son choix des produits et de leur adéquation à ses besoins, de telle sorte que la responsabilité de Flashmeuble ne peut être recherchée à cet égard.

55. L’impossibilité totale ou partielle d’utiliser les produits notamment pour cause d’incompatibilité de matériel, ne peut donner lieu à aucun dédommagement, remboursement, ou mise en cause de la responsabilité de Flashmeuble sauf obligation légale.

9.3. Prise de commande

56. Les prises de commande effectuées par le client sont réalisées par l’intermédiaire de l’interface de commande.

57. Toute commande acceptée par le client par « double clic positif » constitue une acceptation de ladite commande et des présentes conditions générales.

9.4. Confirmation des informations contractuelles

58. Les informations contractuelles feront l’objet d’une confirmation par accusé de réception, en temps utile et au plus tard au moment de la livraison.

59. Cette confirmation comprendra notamment les informations suivantes :

- une information sur les caractéristiques essentielles des produits commandés ;

- l’existence, les limites ou l’absence de droit de rétractation ainsi que les conditions et modalités d’exercice de ce droit (notamment remboursement) ;

- les informations relatives au service après-vente et aux garanties commerciales ;

- l’identification du numéro de la transaction/commande ;

- le montant total de la commande (prix H.T., prix T.T.C., frais de port) ;

- le rappel des conditions de sécurisation du paiement ;

- la disponibilité de la marchandise ;

- les frais et modalités de livraison ;

- la confirmation des modalités de paiement et d’exécution du contrat ;

- les limitations de responsabilité éventuelles.

9.5. Conservation - Archivage

60. Flashmeuble assure la conservation de l’écrit constatant la commande du client portant sur un montant supérieur ou égal à cent vingt (120) euros pendant une durée de dix (10) ans à compter de la livraison ayant fait l’objet de la commande et lui en garantit l’accès à tout moment pendant cette même durée.

61. Les contrats seront conservés sous format électronique ou format papier.

62. Flashmeuble garantit l’accès aux contrats conservés à la demande du client selon les modalités suivantes : demande par courrier adressé à CESAR lmi 48, Bd des Coquibus, BP 97, 91003 EVRY Cedex ou par courrier électronique

63. Le client dispose d’un délai de quatorze (14) jours francs à compter de la réception du produit, pour retourner à ses frais au magasin, les produits ne convenant pas.

64. Ce délai court à compter du jour de la livraison au client de la commande ou à un tiers désigné par lui.

65. Si ce délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant.

66. Seuls seront acceptés les produits en état non endommagés et complets (accessoires, notices...), retournés dans leur emballage d'origine.

67. Tout produit qui aura été abîmé dans des conditions excédant la simple utilisation à titre d’essai ne sera pas remboursé, ou partiellement remboursé dans les conditions indiquées ci-après.

68. Si l'article est renvoyé incomplet ou anormalement endommagé une décote de son prix sera appliquée selon le diagnostic réalisé par le service après-vente. Il sera justifié auprès du client de l’application de cette décote en lui communiquant un document dressé par le service après-vente.

69. Le droit de rétractation ne s’applique pas aux commandes suivantes :

- fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du client ou nettement personnalisés ou qui, du fait de leur nature, ne peuvent être réexpédiés ou sont susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement ;

70. Le droit de rétractation s’exerce sans pénalité, à l’exception des frais de retour qui sont à la charge du client.

71. En cas d'expertise du produit dans le cadre du droit de rétractation, il sera fait le maximum pour rembourser le client le plus rapidement possible. Ce délai dépendra des tests techniques effectués par le service après-vente sur le matériel d’une durée maximum de 3 semaines à compter de la date du jour où le produit aura été réceptionné par les services de flashmeuble

72. En cas d’exercice du droit de rétractation, le remboursement du client sera effectué dans les meilleurs délais et, au plus tard, dans les trente (30) jours qui suivent l’exercice par ce dernier de son droit de rétractation.

73. Flashmeuble.se réserve la possibilité de différer le remboursement jusqu’à la récupération du bien ou jusqu’à ce que le client ait fourni une preuve de son expédition.

74. Le remboursement s'effectuera alors par chèque ou par crédit sur carte bancaire. Si le client l’accepte expressément, le remboursement pourra être effectué sous forme d’avoir.

9.7. Exécution de la commande

75. La commande sera exécutée, au plus tard dans un délai maximum de 45 jours à compter du jour suivant celui où le client a passé sa commande. Pour des raisons d'optimisation des coûts, les produits de flashmeuble sont stockés dans différents lieux sur le territoire français. Les modalités et délais de livraison varieront donc en fonction du dépot de départ des différents articles.

76. Après examen de la commande, une pièce d'identité ainsi qu'un justificatif de domicile pourront être demandés. Le délai de livraison commencera à courir à compter de la réception de ces pièces sous réserve de validation de la transaction par Flashmeuble

77. Ces modalités sont précisées au client quelques jours après la passation de sa commande, et confirmation de la part des services logistiques et des transporteurs.

78. Il sera répondu à la commande dans la limite des stocks disponibles ou sous réserve des stocks disponibles chez ses fournisseurs.

79. En cas d'indisponibilité d’un produit commandé, le client sera informé au plus tôt.

80. Dans cette hypothèse, le client aura la faculté :

- soit de se faire rembourser la somme correspondante sans délai et, au plus tard, dans les trente jours du paiement des sommes versées par le client. Le remboursement s'effectuera alors par chèque ou crédit sur carte bancaire.

- soit, d’être livré d’un produit ou retirer ce produit en magasin de qualité et de prix équivalent.

81. Si cette dernière option est retenue, le client est informé qu’il dispose également d’un droit de rétraction de quatorze (14) jours francs sans avoir à justifier de motifs, ni à payer de pénalités, dans les conditions précitées.

9.8. Livraison

82. Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client sur l’interface de commande.

83. les délais sont donnés à titre indicatifs et peuvent exceptionnellement varier de quelques jours sans que Flashmeuble puisse en être tenu responsable.

84. La livraison s’effectuera au pied du domicile.

85. A réception de la commande, le client est tenu, en présence du transporteur, de vérifier la conformité des produits livrés avec sa commande et de contrôler l’état du colis (mauvais état, colis ouvert, produits manquants ou abîmés, bandes de sécurité…) et d’émettre, le cas échéant, sur le bordereau, sous forme manuscrite accompagnée de sa signature, une réclamation.

86. Sans préjudice des garanties légales applicables, le client doit adresser toute réserve quant aux défauts de conformité des produits existant à la date de livraison dans les meilleurs délais par courrier à CESAR lmi 48 Bd des Coquibus, BP 97, 91003 EVRY Cedex ou par courrier électronique

9.9. Réserve de propriété

87. Flashmeuble ou ses fournisseurs resteront propriétaires des marchandises, y compris après leur livraison, jusqu’au complet paiement de leur prix.

88. Ces dispositions ne font pas obstacle au transfert dès la livraison au client, des risques de perte ou de détériorations des biens soumis à réserve de propriété ainsi que des dommages qu’il pourrait occasionner.

89. Le client ne pourra céder les biens dont il ne serait pas encore pleinement propriétaire, et à informera les tiers, notamment en cas de procédure collective, de l’existence de cette clause.

9.10. Transfert du risque

90. Lors de l’expédition des biens au client, le risque de perte ou d’endommagement des biens est transféré au client lorsque ce dernier ou un tiers désigné par lui pour les réceptionner, prend physiquement possession de ces biens.

9.11. Conformité / service après-vente

91. Sur demande circonstanciée et argumentée du membre, comprenant dans la mesure du possible une photographie, un service après-vente pourra le cas échéant être effectué après accord préalable et écrit de Flashmeuble.

92. En cas de non-conformité avérée, le client aura le choix entre la réparation ou le remplacement du produit sauf si l’option souhaitée entraîne un coût manifestement disproportionné par rapport à l’autre modalité, compte tenu de la valeur du bien ou de l’importance du défaut.

93. Si le remplacement ou la réparation était impossible, le client pourrait rendre le produit et se faire restituer le prix ou garder le bien et se faire rendre une partie du prix. Il en est de même lorsque la solution demandée, proposée ou convenue au choix du client ne peut être mise en œuvre dans le délai d'un mois suivant sa réclamation, ou si cette solution ne peut l'être sans inconvénient majeur pour celui-ci compte tenu de la nature du bien et de l'usage qu'il recherche. La résolution de la vente ne peut toutefois être prononcée si le défaut de conformité est mineur.

94. Seuls seront acceptés les produits complets (accessoires, notices...), retournés dans leur emballage d'origine.

95. Dans le cas où le service après-vente est consécutif à une erreur de manipulation ou de montage par le membre, celui-ci pourra être effectué contre paiement par le client après présentation et acceptation d'un devis de Flashmeuble

9.12. Mode de paiement

96. Pour régler sa commande, le client dispose, à son choix, des modes de paiement visés au sein de l’interface de commande.

97. La commande n’est définitive que lorsqu’elle a été confirmée par le règlement du prix par l’acheteur, étant précisé que le paiement par carte bancaire selon le dispositif d’authentification sécurisé adopté par Flashmeuble déclenche une demande systématique d’autorisation de débit et que tout rejet, quelle qu’en soit la cause, implique l’abandon de ladite commande. Le client en sera informé.

98. La facture du produit sera adressée au client à l’adresse indiquée par ses soins.

Article 10. Prix

99. Les prix afférents à la commande des produits sont indiqués sur l’espace de vente en ligne dédié à cet effet.

100. Les prix sont affichés en euros en montant T.T.C. Ils ne sont valables que pour la durée pendant laquelle ils sont accessibles par voie électronique en temps réel sur Flashmeuble. Ils pourront varier chaque jour en fonction de plusieurs critères, notamment des stocks disponibles. La valeur de la transaction sera nécessairement celle de la date et de l’heure de la commande du membre, les parties reconnaissant ne disposer d’aucun recours en cas de baisse ou de hausse postérieure à la commande.

101. Les prix affichés sur Flashmeuble ne tiennent pas compte des frais de livraison, qui seront indiqués en sus du prix T.T.C.

102. Les prix tiennent compte de la T.V.A applicable au jour de la commande et tout changement du taux applicable à la T.V.A sera automatiquement répercuté sur les prix des produits de l’espace de vente.

103. Avant la confirmation de la commande par le client, il sera indiqué le montant total de la commande (prix T.T.C + frais de livraison) en euros.

104. Les prix du produit ne comprennent pas les frais de communication liés à l’utilisation du service de vente en ligne qui restent à la charge du client.

105. Lorsque le membre effectue une commande hors Union Européenne, l’ensemble des droits et taxes éventuels sont à sa charge.

Article 11. Données à caractère personnel

11.1. Collecte et traitement des données à caractère personnel

106. Les données à caractère personnel des clients font l’objet d’un traitement automatisé aux fins de gestion et de suivi de la relation clients et prospects, de prospection et d’animation commerciale, de gestion et suivi des commandes et paiements.

107. Ce traitement permettra également au client d’être informé des offres spéciales et de tout nouveau service proposé.

108. Le client est informé sur chaque formulaire de collecte de données à caractère personnel, du caractère obligatoire ou facultatif des réponses par la présence d’un astérisque. A défaut de renseignement des informations ayant un caractère obligatoire, la commande ne pourrait pas être traitée ou pourrait être retardée, et les informations commerciales ne pourraient pas être adressées au client.

109. Ces informations sont destinées à Flashmeuble. Responsable du traitement, et les coordonnées du client pourront être communiquées à leurs partenaires contractuels à des fins de prospection sauf opposition de la part du client.

110. Si le client l’a accepté lors de son identification sur Flashmeuble, des e-mails promotionnels (courriers électroniques) lui proposant des nouveautés, des exclusivités, des bonnes affaires, pourront lui être envoyés.

111. Le client peut demander à ne plus recevoir de courriers électroniques à tout moment en cliquant sur le lien prévu à cet effet et inséré en pied de page de chacun des courriers électroniques qui lui seront adressés ou par demande en envoyant un courrier à l’adresse CESAR lmi 48 Bd des Coquibus, BP 97, 91003 EVRY Cedex ou par courrier électronique

11.2. Droit des clients sur leurs données à caractère personnel

112. Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, le client dispose d’un droit d’accès, d’interrogation, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant ainsi que d’un droit d’opposition pour motif légitimes et à la prospection commerciale.

113. Dans ces conditions, le client a droit, suite à une demande écrite accompagnée d’une copie d’un titre d’identité signé de recevoir une copie des informations sur le traitement des données qui le concernent.

114. Il doit envoyer sa demande au service des données personnelles à l’adresse postale suivante : CESAR lmi 48 Bd des Coquibus, BP 97, 91003 EVRY Cedex ou par courrier électronique à l’adresse

115. Si l’information traitée est incorrecte ou incomplète, le client peut demander que celle-ci soit corrigée, détaillée ou supprimée en contactant le service des données personnelles. l’adresse ci-dessus.

11.3. Mise à jour des données à caractère personnel

116. Afin de pouvoir mettre à jour les données personnelles qui le concernent, le client s’engage à fournir toutes les informations demandées.

117. Afin de recevoir le meilleur service possible, il s’engage à actualiser régulièrement les informations qui le concernent. A cet égard, ou procède via son espace « mon compte » aux modifications.

11.4. Pour le système d’analyse des commandes (détection de la fraude)

118. Les informations en rapport avec la commande font l'objet d'un traitement automatisé de données dont le responsable Ce traitement automatisé de données a pour finalité de définir un niveau d'analyse d'une transaction et de lutter contre la fraude à la carte bancaire.

chez qui le membre effectue son achat est le destinataire des données en rapport avec la commande. La non-transmission des données en rapport avec la commande empêche la réalisation et l'analyse de la transaction.

120. La survenance d'un impayé au motif d'une utilisation frauduleuse d'une carte bancaire entraînera l'inscription des coordonnées en rapport avec la commande associée à cet impayé au sein d'un fichier incident de paiement mis en œuvre par Une déclaration irrégulière ou une anomalie pourra également faire l'objet d'un traitement spécifique.

121. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 le client dispose, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition à l'ensemble de ses données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité, à l’adresse suivante : CESAR lmi 48 Bd des Coquibus, BP 97, 91003 EVRY Cedex.

11.5. Cookies

Article 13. Garanties

124. Les informations concernant les éventuelles garanties relatives aux produits proposés à la vente (notamment durée, conditions et modalités particulières de la garantie selon les produits et marques concernées) sont diffusées en ligne le cas échéant.

125. Indépendamment de la garantie ainsi consentie,reste tenu des défauts de conformité du bien au contrat et des vices rédhibitoires dans les conditions prévues aux articles 1641 à 1649 du Code civil.

126. La garantie est exclue en cas de dommages résultant d'une cause externe au produit (notamment sans que cette liste ne soit limitative : accident, choc, dégât des eaux, vols, foudre, séismes, dégâts d'animaux domestiques, incendies volontaires ou non, parasites provenant d'un bois infecté dans l'habitation, surexposition aux rayonnements artificiels ou naturels, conditions hydrométriques ou atmosphériques inadaptées) ou d’une faute du client résultant notamment sans que cette liste ne soit limitative d'une maladresse ou d’un accident, d’un emploi ou d'une installation non conformes aux spécifications du constructeur, du non-respect des conditions d'utilisation, des conseils d'entretien, du mode d'emploi ou de montage, d'une utilisation anormale ou nuisible à la bonne conservation de l'appareil, d'une utilisation à caractère commercial ou collectif, de l'utilisation d'accessoires ou de consommables inadaptés, notamment de produits d’entretien ou de nettoyage, des modifications d'aspect du produit consécutives à l'usage, en particulier pour les éléments soumis à une usure normale (notamment : des sièges ou des assises de chaises liées à l'assouplissement des mousses et des rembourrages, au pochage et pliures des cuirs, à l’usure, la salissure, ou la déchirure des revêtements du fait du temps ou de causes extérieures, à l’altération de la pigmentation du cuir ou de la teinte du tissu des parties qui peuvent être au contact de la transpiration ou du sébum, aux patines des finitions), de l’enlèvement de la marchandise par le client dans l’un de nos dépôts ou point relais, des singularités caractéristiques du bois, du cuir, du tissu ou de la finition, des défauts d'aspects existants, imputables au transport, non déclarés lors de la livraison du produit.

Article 14. Responsabilité

127. D’un commun accord, les parties conviennent expressément que la responsabilité de la société Cesar LMI ne pourra être engagée par l’utilisateur qu’en cas de faute prouvée.

128. La responsabilité de la société Cesar LMI pourra être engagée, dans les conditions de droit commun, à raison des dommages directs et prévisibles subis par l’utilisateur, à l’exclusion de tout dommage indirect.

129. D’un commun accord, les parties conviennent que la responsabilité de la société n’est engagée que pour les conséquences des dommages directs et qu’est exclue l’indemnisation des dommages indirects.

130. Sont considérés comme dommages indirects les pertes de données, de temps, de bénéfices, de chiffre d’affaires, de marges, pertes de commandes, de clients, d’exploitation, de revenus, d’actions commerciales ou encore l’atteinte à l’image de marque, les résultats escomptés et l’action de tiers.

saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat due à un cas de force majeure (en particulier perturbation ou grève totale ou partielle, notamment des services postaux et moyens de transport ou de communications) ou à la faute du client.

132. Flashmeuble ne saurait également être considéré comme responsable lorsque la mauvaise exécution du contrat est imputable au fait imprévisible et insurmontable d’un tiers au contrat.

133. Il ne saurait être tenu responsable des conséquences résultant de la mauvaise utilisation par le client des produits vendus sur Flashmeuble

134. La présente clause reste applicable en cas de nullité, de résolution ou de résiliation du présent contrat.

Article 15. Propriété intellectuelle

135. Les éléments appartenant à la société Cesar LMI tels que la plate-forme, les marques, les dessins, les modèles, les images, les textes, les photos, les logos, les chartes graphiques, les logiciels, les moteurs de recherche, les bases de données, sans que cette liste ne soit exhaustive, sont sa propriété exclusive.

136. Les présentes conditions générales n’emportent aucune cession d’aucune sorte de droits de propriété intellectuelle sur les éléments appartenant à la société Cesar LMI au bénéfice de l’utilisateur.

137. Toute reproduction et/ou représentation, totale ou partielle d’un de ces droits, sans l’autorisation expresse de la société Cesar LMI, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

138. En conséquence, l’utilisateur s'interdit tout agissement et tout acte susceptible de porter atteinte directement ou non aux droits de propriété intellectuelle de la société Cesar LMI.

Article 16. Preuve et convention de preuve

139. Le double clic réalisé au titre de l’acceptation des documents contractuels constitue une signature électronique qui a, entre les parties, la même valeur qu’une signature manuscrite.

140. Les registres informatisés conservés dans les systèmes informatiques seront conservés dans des conditions raisonnables de sécurité et considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. Elles font foi jusqu’à preuve du contraire.

141. L’archivage des commandes et factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.

Article 17. Nullité

142. Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales sont tenues pour non valides ou déclarées comme telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision passée en force de chose jugée d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

Article 18. Force majeure

143. Aucune des parties ne peut être tenue responsable envers l’autre, et aucune indemnité ne peut lui être demandée, au titre des retards ou conséquences dommageables dus à des cas de force majeure.

144. Dans un premier temps, les cas de force majeure suspendent l’exécution des présentes conditions générales.

145. Si au-delà d’une période de trois mois, les parties constatent la persistance de la force majeure, les présentes conditions générales seront résiliées automatiquement et de plein droit, sauf accord contraire des deux parties.

146. De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou fortuits, ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux français.

Article 19."Site Evalué - Site Premium" (logo FIA-NET) :

Votre achat sur FlashMeuble vous offre la possibilité de participer à l'opération « site évalué - site premium » organisée par FIA-NET S.A.

A travers deux questionnaires de satisfaction dont l'objet est de mesurer la qualité de service qui vous a été apportée tout au long de votre acte d'achat, vous pourrez nous faire part de votre expérience personnelle et la faire partager à la communauté des internautes sur le site FIA-NET.

Ces questionnaires sont susceptibles de vous être envoyés par FIA-NET ou par FlashMeuble, via courrier électronique faisant suite à votre achat.

Les informations récoltées au sein de ces deux questionnaires font l'objet d'un traitement automatisé de données dont le responsable est FIA-NET S.A.

Des réponses partielles ou une absence de réponse à l'un ou aux deux questionnaires de satisfaction sont sans incidence sur le déroulement de votre commande et son traitement.

FIA-NET S.A. et FlashMeuble sont les destinataires des données nominatives récoltées au sein de ces questionnaires de satisfaction.

Les données non nominatives seront exploitées par FIA-NET conformément à la réglementation en vigueur et notamment à celle ayant trait à la protection des données personnelles.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 vous disposez, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition à l'ensemble de vos données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de votre identité, à :

FIA-NET Service Informatique et Libertés

Traitement N° 896150

3-5 rue Saint Georges - 75009 Paris

PARIS.

Article 20. Bonne foi

147. Les parties conviennent d’exécuter leurs obligations avec une parfaite bonne foi.

Article 21. Autorisations légales

148. Les parties s’engagent à disposer de l’ensemble des autorisations légales et administratives nécessaires à l’exécution des présentes.

149. Les parties s’engagent à collaborer pour la réalisation de nouvelles autorisations légales et administratives et pour toutes modifications d’autorisations déjà réalisées.

Article 22. Tolérance

150. Les parties conviennent réciproquement que le fait pour l’une des parties de tolérer une situation n’a pas pour effet d’accorder à l’autre partie des droits acquis.

151. De plus, une telle tolérance ne peut être interprétée comme une renonciation à faire valoir les droits en cause.

Article 23. Titres

152. En cas de difficultés d’interprétation résultant d’une contradiction entre l’un quelconque des titres figurant en tête des clauses et l’une quelconque des clauses, les titres seront déclarés inexistants.

Article 24. Nullité

153. Si une ou plusieurs stipulations des présentes sont tenues pour non valides ou déclarées comme telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision passée en force de chose jugée d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

Article 25. Loi applicable

Les présentes conditions générales sont régies par la loi française.

Il en est ainsi pour les règles de fond et les règles de forme et ce, nonobstant les lieux d’exécution des obligations substantielles ou accessoires.

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Avis client de la boutique Flash meuble
Note moyenne :3.6/5
5 étoiles : Très satisfait
4 étoiles : Satisfait
3 étoiles : Moyen. satisfait
2 étoiles : Peu satisfait
1 étoile : Mécontent
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8 avis
4 avis
2 avis
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3 avis
19 avis
pour ce vendeur


4/5

29/11/2017
Aloama
Attention Il ne faut vraiment pas retirer les cerflex qui retient les 2 plateaux en verre sinon ça va vraiment être galère à monter. Merci à flash meuble pour leur professionnalisme. Les pieds étaient abîmés, le vendeur a sans difficulté procédé à un échange. Sauf que le colis de remplacement n'a pasété livré à la bonne adresse par la suite puis je n'arrivais pas à me dépatouiller de cette affaire avec livreurs qui me faisaient poireauter. En un mail au vendeur le colis m'arrivait le lendemain.

5/5

27/11/2017
gilles
bonne transaction

5/5

20/11/2017
Anonyme
produit conforme , emballage parfait, livraison dans les delais

1/5

12/11/2017
ericpau64
La couleur de la console que j?ai commandée ne correspondait pas du tout à la photo!

1/5

29/10/2017
Maurin
Très mauvaise qualité sans rapport avec le prix, manque vis pour bloquer, protection des plateaux en verre et dessous de pieds absentes, livraison 0

5/5

21/10/2017
spommereau
produit conforme livraison dans les délais, service après vente très reactif

5/5

20/10/2017
cecile06
Livraison rapide. La console est un peu plus clair que sur la photo belle couleur également. Beau produit. Le mélange de couleur avec d'autres meubles rend le côté cosy dans un appartement.

1/5

16/10/2017
roth
Livraison une première fois incomplète, table que le socle sans le plateau 2 eme fois livraison d une table rectangulaire, alors que nous attendons notre table ronde

4/5

25/09/2017
evvolus
.

3/5

11/09/2017
christianlambry2
Dans l'absolu je suis satisfait du produit. Un peu moins du service ; la livraison se fait en 2 colis dont 1 constitué de deux plateaux en verre, colis qui est arrivé une première fois sous forme de "puzzle" au fond du carton. l'emballage est un peu "lége

5/5

21/08/2017
Nini
Très bien

5/5

14/08/2017
colette1958
Impeccable rien à dire

2/5

11/08/2017
alvingomis
bof

4/5

11/08/2017
stephane45
livraison propre et rapide, produit tout en plastique, facilité d'assemblage, protection des boulons aciers avec capuchons palstiques

4/5

27/07/2017
delpiero47
meuble livrés en bon etat , correspond a l'offre ,dans les délai. Satisfait

3/5

21/07/2017
NikolayMarinov
Les produits sont de bonne qualité mais la livraison de GLS épouvantable. Ils ont manqué leur délai et m'ont forcé à les appeler à leur numéro surtaxé, ce qui a fait triplé ma facture téléphonique.

5/5

25/06/2017
humbertalain3
Très professionnel un petit problème a la livraison vite réparé par flash meuble

5/5

07/06/2017
billard32
ras

2/5

30/05/2017
stephh0312
A ce jour toujours pas été livrée
Réponse du vendeur : Bonjour, Nous avons tenté de vous contacter suite à votre message car le site de notre transporteur nous informe par preuve de livraison que vous avez bien réceptionné vos colis en date du 11/05/2017. Merci de bien vouloir nous recontacter afin d'éclaircir la situation . Cordialement L'équipe FLASHMEUBLE

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(2) Les produits d'occasion bénéficient d'une garantie de 6 mois et d'aucune garantie additionnelle. Ces garanties s'appliquent pour toute commande passée après le 18 mars 2016 et ne sont pas applicables aux produits vendus sur la Marketplace, merci de vous référer aux CGV du vendeur
(3) En application du droit de rétractation dont vous bénéficiez en vertu de l’article L. 221-18 et s. du Code de la Consommation. Voir modalités d’exercice de ce droit en cliquant ici
(4) « Garantie Légale de Conformité dont vous bénéficiez en vertu des articles L 217-4 et suivants du Code de la Consommation – voir conditions en cliquant ici

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